Mentions légales

En vigueur depuis le 26 juin 2026

Éditeur du site

Raison sociale

OneTime SAS

Société par actions simplifiée

Siège social : [Adresse complète du siège social]

RCS : [À COMPLÉTER — RCS de Paris]

SIRET : [À COMPLÉTER — SIRET à 14 chiffres]

Email : onetime-pay@polsia.app

Directeur de publication

Le directeur de publication du site onetime.polsia.app est le représentant légal de OneTime SAS.

Hébergement

Le site est hébergé par Render, société Render Technologies Inc., dont le siège social est situé au 548 Market St, San Francisco, CA 94104, États-Unis.

Les données personnelles des utilisateurs sont hébergées sur des serveurs situés dans l'Union européenne.

Prestataire de services de paiement

Les services de paiement OneTime sont fournis par un Prestataire de Services de Paiement (PSP) agréé par l'ACPR (Autorité de Contrôle Prudentiel et de Résolution), sous sa responsabilité.

Les transactions sont traitées via Stripe, connecté via la plateforme Polsia.

Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus du site (textes, graphismes, logos, vidéos, scripts) est la propriété exclusive de OneTime SAS ou de ses concédants. Toute reproduction ou représentation, partielle ou totale, est interdite sans autorisation écrite préalable.

Le nom « OneTime » et le logo associé sont des marques déposées.

Protection des données personnelles

Le traitement des données personnelles collectées sur le site est régi par la Politique de Confidentialité accessible à /politique-de-confidentialite et par le RGPD (Règlement Général sur la Protection des Données).

Responsable du traitement : OneTime SAS — onetime-pay@polsia.app.

Cookies

Le site utilise des cookies pour le fonctionnement du service et l'analyse d'audience. Pour plus d'informations, consultez notre Politique de Confidentialité.

Liens hypertextes

Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. OneTime SAS n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.

Droit applicable

Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. Tout litige relatif à leur interpretation ou à leur application relève de la compétence exclusive des tribunaux du ressort de la cour d'appel de Paris.